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Marques déposées par MOULIN Jean
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ORTHO - I.D. De l'idée à l'implant.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHO - I.D. De l'idée à l'implant.
MOULIN Jean
ORTHO - I.D. SARL

Numéro de dépôt :
99789418
Date de dépôt :
26/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2009

Présentation de la marque ORTHO - I.D. De l'idée à l'implant.

Déposée le 26 avril 1999 par MOULIN Jean et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHO - I.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORTHO - I.D. De l'idée à l'implant. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Les déposants sont MOULIN Jean, domicilié(e) 13 rue de la Viabert, 69006 LYON - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHO - I.D domicilié(e) 13 rue de la Viabert, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN Jean - France.

La marque ORTHO - I.D. De l'idée à l'implant. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789418.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHO - I.D. De l'idée à l'implant. est expirée depuis le 26 avril 2009.

MOULIN Jean a également déposé les autres marques suivantes : MOWGLI , BACCHANTES , BEL'BARBE , MOWGLI


MOULIN Jean - 13 rue de la Viabert, 69006 LYON - France

ORTHO - I.D. SARL - 13 rue de la Viabert, 69006 LYON - France


MOULIN Jean - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, vétérinaires. Membres. Os. Articles orthopédiques. Articles et implants articulaires. Prothèses articulaires - traumato - prothèses de hanche, prothèses de genou. Conception d'implants et instruments chirurgicaux. Recherche scientifique et industrielle. Travaux d'ingénieurs.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.